Comité de mise en candidature

Extrait des RG rév. G du 21 novembre 2013

Composition

Le Comité de Mise en Candidature est composé de trois (3) membres. Deux (2) membres non administrateurs sont élus lors de l'Assemblée Générale annuelle. Un (1) membre est nommé par le Conseil d’Administration.

 

Ange Pasquini Ange Pasquini

Activation du Comité

Au plus tard 60 jours avant la tenue de l’Assemblée Générale Annuelle, le comité fait parvenir aux membres réguliers de l'Association un avis indiquant le nombre de postes d'administrateurs à combler, ainsi qu’un formulaire leur permettant de proposer une ou plusieurs candidatures. Ensuite, lors de l’Assemblée Générale Annuelle, il présente la liste des candidatures validement reçues. Par ailleurs, en cas de vacance au sein du Conseil d’Administration, ce dernier pourra faire appel au Comité de mise en candidature pour obtenir le(s) nom(s) du ou des candidat(s) pour combler le(s) poste(s) vacant(s). 

Destitution

Le Conseil d’Administration peut en tout temps destituer pour des motifs sérieux n’importe lequel des membres du Comité de Mise en Candidature

Vacances

Les vacances qui surviennent au Comité de Mise en Candidature, soit pour cause de mort, de démission, de disqualification, de destitution, soit pour d’autres causes, sont remplies par le Conseil d’Administration.